Utilisée par plus de 108 000 organisations dans 233 pays, la norme ISO 9362, Banque –Messages bancaires télétransmis – Code d'identification des entreprises (BIC), constitue l’un des codes parmi les plus utilisés dans le monde de la finance pour identifier les banques et les institutions financières ou connexes et, ainsi, faciliter le traitement automatique de l’information pour les services financiers.
Comme toutes les normes ISO, son adéquation par rapport à l’objectif fixé est examinée périodiquement. Une révision d’ISO 9362 a été entreprise en 2011 pour mieux répondre aux besoins du monde de la finance.
Parmi les principales modifications introduites figurent de nouvelles procédures d’enregistrement et l’introduction de l’archive des données BIC, qui permet une meilleure identification des acteurs de l’industrie financière.
Stig Korsgaard, chef de projet du comité technique qui a élaboré la norme, a déclaré que la nouvelle version avait été élaborée dans l’optique d’un meilleur alignement avec les pratiques du marché et les systèmes modernes.
"La norme ISO 9362, dans ses différentes versions, sert de référence depuis trente ans. Il s’agit d’un outil important pour les communications financières transfrontalières.
"La dernière version est plus neutre dans son application, aussi la norme restera pertinente et résistera plus longtemps à l’épreuve du temps."
L’Organisme d’enregistrement commencera à mettre en œuvre la norme d’ici la fin janvier 2015, mais la version précédente, ISO 9362:2009, pourra encore être utilisée jusqu’en novembre 2018.
DLe saviez vous ?
Dans "BIC", la lettre "B" désignait à l’origine les banques, qui étaient alors les seules à pouvoir être identifiées grâce à ce code. Mais depuis 2009, ISO 9362 couvre également les institutions. L’acronyme BIC a été conservé car il était déjà rentré dans les usages, mais la lettre "B" est maintenant l’abréviation de "business": les entreprises.